Mentions Légales

1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
Mosaic Human Lab
Forme juridique : Personne physique
Adresse du siège social : 59 rue du Boussart - BE1430 Bierghes
Numéro d’entreprise (BCE) : BE1024 583 878
Numéro de TVA intracommunautaire : BE1024 583 878

Responsable de la publication :
Sébastien Cléricy
Adresse e-mail : hello@mosaic-humanlab.com
Téléphone : +32 485 74 74 34

2. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
SARL TERRANCLE
40 boulevard André NETWILLER - B71 31200 TOULOUSE
Siret 53953812400030

3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site Mosaic Human Lab, incluant, de manière non exhaustive, les textes, images, graphismes, logos, documents, vidéos et autres éléments, est protégé par le droit d’auteur et le droit de la propriété intellectuelle.
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4. Responsabilité
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Malgré le soin apporté à la rédaction des contenus, Mosaic Human Lab ne saurait garantir l’exactitude, la complétude ou l’actualité des informations mises à disposition.
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Toute demande relative à l’exercice de ces droits peut être adressée à l’adresse suivante : hello@mosaic-humanlab.com

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7. Droit applicable
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En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l’éditeur.